Consulter et récupérer les archives fiscales

Activiteez génère une archive fiscale annuelle pour l’année civile écoulée. En pratique, l’archive de l’année N-1 est produite lors du traitement du 1er janvier de l’année N.

La conservation légale incombe à votre structure : Activiteez conserve une copie pour faciliter l’accès, mais cela ne remplace pas votre obligation de sauvegarde.

Accéder aux archives

1. Ouvrez Paramètres → Préférences.
2. Section Module de caisse (NF525).
3. Zone archives fiscales : liste des archives disponibles.

Télécharger et vérifier

1. Identifiez l’archive de l’année recherchée.
2. Téléchargez les deux fichiers :
   • l’archive .zip ;
   • le fichier compagnon .zip.txt (signature / vérification).
3. Vérifiez l’archive sur activiteez.com/verifier-une-archive-fiscale.

Sans l’un des deux fichiers, la vérification complète peut être incomplète.

Procédure recommandée (début d’année)

1. Vérifiez que l’archive de l’année précédente est visible.
2. Téléchargez ZIP et .zip.txt.
3. Vérifiez l’intégrité sur le site Activiteez.
4. Stockez les deux fichiers ensemble sur un support sécurisé (sauvegarde interne).
5. Tracez la date de récupération (registre ou check-list comptable).
6. Répétez chaque nouvelle année fiscale.

L’accès aux archives dépend de vos habilitations.